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AVERTISSEMENT AU LECTEUR

TEXTES ET PHOTOS :

COPIÉ-COLLÉ.....  NON AUTHORISÉ 

REPRODUCTION ..NON AUTHORISÉ

Tous les textes de ce site sont des œuvres de ‘’science-fiction’’ d’inspiration scientifique et nouvelle technologie.

Les termes techniques employés lorsqu’ils sont Anglo-saxons ont été utilisés dans leur forme originale.

La plupart de ces termes sont d’ailleurs facilement compréhensibles par l’ensemble des lecteurs habitués à les rencontrer quotidiennement dans leur travail ou sur les différents médias.

 

Toute ressemblance avec des personnes vivantes ou ayant existé, et avec des lois mathématiques ou physiques reconnues par les autorités scientifiques, serait totalement involontaire et ne relèverait que de la pure coïncidence.

COPYRIGHTS ET CERTIFICATS DE DÉPÔT

Extraits du Code de la Propriété Intellectuelle.

(Source Wikipédia)

 

    Le Code de la propriété intellectuelle créé par la loi no 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, publié au Journal officiel du 3 juillet 1992. n'autorise, aux termes des paragraphes 2 et 3 de l'article L. 122-5, d'une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » 

    Toute autre représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (article L. 122-4). 

    Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle…..

    Les créations intellectuelles sont protégées dans les 171 pays ayant signé la Convention de Berne. ‘‘

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